Mentions légales

Éditeur

Le site "Les passions harmoniques" accessible via l'adresse anthonygrenier.be est édité à titre non professionnel, en vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 ; par Monsieur Anthony Grenier.

Hébergeur

Le site est hébergé par Infomaniak.

Adresse de l'hébergeur

Infomaniak Network SA

Rue Eugène Marziano 25

1227 Les Acacias (GE)

Suisse

Droits d'auteur

Tous les éléments figurant sur le site "Les passions harmoniques" sont protégés par les dispositions du code de la propriété intellectuelle. 

Toute adaptation, exploitation, modification, publication, représentation, reproduction d'un ou de plusieurs éléments se situant sur le site ; peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite.

Seule exception faite moyennant l'approbation écrite formulée par Anthony Grenier au préalable, avec mention de sa personne sur ledit site.

Anthony Grenier est le seul propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les images, graphismes, icônes, logos, sons, textes...

Dans le contexte où ces éléments ne seront pas respectés, ceci sera considéré comme une atteinte aux règles cités et considérées comme une contrefaçon, poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Données personnelles

"Les passions harmoniques" ne collecte aucune donnée personnelle sans votre consentement. Les données que vous pourriez être amené(e) à nous transmettre via les formulaires de contact sont destinées à Anthony Grenier et ne seront en aucun cas transmises à des tiers.

Plus d'informations: "anthonygrenier.be/politique-de-confidentialite"

Cookies

Le site "Les passions harmoniques" n'utilise pas de cookies nécessitant l'accord de l'utilisateur.

Plus d'informations: "anthonygrenier.be/politique-de-confidentialite"

Responsabilité

Anthony Grenier ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions présentes sur le site, ni de l'utilisation qui pourrait en être faite par les utilisateurs. Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

Contact

Pour toute question ou réclamation, vous pouvez me contacter à l'adresse email suivante: "communication@anthonygrenier.be"

Date de dernière mise à jour

Date de dernière mise à jour du site : 20/12/2023